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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) FABRE
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HENRI FABRE DOMAINES & CHÂTEAUX
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HENRI FABRE DOMAINES & CHÂTEAUX
S.A. FABRE Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3347234
Date de dépôt :
16/03/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
16/03/2015
HENRI FABRE DOMAINES & CHÂTEAUX de FABRE

Présentation de la marque HENRI FABRE DOMAINES & CHÂTEAUX

Déposée le 16 mars 2005 par la Société Anonyme (SA) FABRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « HENRI FABRE DOMAINES & CHÂTEAUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-16 du 22 avril 2005.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FABRE domicilié(e) Château de l'Aumerade, Route de Puget-Ville,83390 PIERREFEU-DU-VAR - 83390 - France et immatriculée sous le numéro RCS 378 130 173 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau,69006 LYON - 69006 - France.

La marque HENRI FABRE DOMAINES & CHÂTEAUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3347234.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HENRI FABRE DOMAINES & CHÂTEAUX est expirée depuis le 16 mars 2015.

FABRE a également déposé les autres marques suivantes : EDITIONS PASCALINE , ALGORISK , L'HAVITAT , PRIMO TOSCANA , ROTISSERIE DES FRERES , PIERRES DE PAPIER , le chant de la terre , FABRE LE FIOUL SERVICE COMPRIS , LE PETIT THEATRE DE L'HISTOIRE , FABRE DOMAINES & CHÂTEAUX DE TRADITION


S.A. FABRE Société Anonyme - Château de l'Aumerade, Route de Puget-Ville,83390 PIERREFEU-DU-VAR - 83390 - France - SIREN 378130173


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau,69006 LYON - 69006 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-33

Publication - Publication le 22 avr. 2005 au BOPI 2005-16

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; tapenade ; pistou. Gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Vins d'appellation d'origine contrôlée.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.